Guide « Collaboration intercommunale »

Téléchargement Guide « Collaboration intercommunale »

e guide « Coopération intercommunale au sein des Régions-Energie » met en lumière les éléments suivants:

  • Le potentiel, les défis et facteurs de réussite de la collaboration intercommunale
  • Quatre étapes menant à la création d’une RégionEnergie
  • Les différentes structures possibles
  • Des exemples de différents organismes

Modèle de convention Région-Energie

Le « Modèle de convention Région-Energie » sert de support à l'élaboration de la convention de collaboration. Il se compose de deux documents:

  • Le « Document d'aide »: il contient les points qui doivent ou peuvent être réglés par les Régions-Energie dans leurs conventions et ce qu'ils sont susceptibles de contenir.
    Téléchargement « Document d'aide »
  • Les « Exemples »: ils illustrent les exigences du document d'aide et peuvent être utilisés comme modèles pour une convention de collaboration.
    Téléchargement « Exemples »