Guide « Collaboration intercommunale »

Le présent guide aborde tour à tour les avantages d’une collaboration intercommunale, le processus de développement d’une Région-Énergie, les différentes structures organisationnelles et les possibilités de financement, non sans présenter aussi quelques exemples. Il doit permettre aux Régions-Énergie, existantes ou nouvelles, de créer des structures organisationnelles adaptées aux situations et aux besoins régionaux spécifiques. Les exemples de différentes Régions-Énergie permettent quant à eux aux acteurs régionaux de mieux comprendre la structure et le financement de ces Régions-Énergie.

En fin de document, le guide indique encore comment les Régions-Énergie peuvent profiter du programme de soutien SuisseEnergie pour les communes. Pour ce faire, les Régions-Énergie ont besoin d’une structure organisationnelle qui fonctionne et qui soit ancrée dans le tissu institutionnel.

Téléchargement Guide « Collaboration intercommunale »

Modèle de convention Région-Energie

Le « Modèle de convention Région-Energie » sert de support à l'élaboration de la convention de collaboration. Il se compose de deux documents:

  • Le « Document d'aide »: il contient les points qui doivent ou peuvent être réglés par les Régions-Energie dans leurs conventions et ce qu'ils sont susceptibles de contenir.
  • Les « Exemples »: ils illustrent les exigences du document d'aide et peuvent être utilisés comme modèles pour une convention de collaboration.

Webinaire collaboration intercommunale du 30.11.2023

Présentations du webinaire: "D’aujourd’hui à demain: Comment engager les communes
d’une Région-Énergie à long terme?"