Outils pour un approvisionnement en chal

L’utilisation rationnelle de l’énergie et l’approvisionnement en chaleur, basé en priorité sur des énergies renouvelables, sont d’une importance cruciale pour les Cités de l'énergie et les communes. La planification énergétique territoriale constitue une base pour optimiser et assurer à long terme l'approvisionnement en chaleur des communes. À cet effet, les modules 1 à 8 proposent des outils et des informations pratiques à l'attention des spécialistes et des responsables communaux.

En complément

Guide planification énergétique​​​​​​​

Annexe aux modules 1 à 9

Explications et informations complémentaires sur la structure des modules 1 à 9 (en allemand)

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Module 1 : But et signification

Qu'est-ce que la planification énergétique territoriale ?

La planification énergétique territoriale permet de coordonner l’approvisionnement énergétique et de l’adapter au développement structurel d’une commune. Elle sert de base pour optimiser l'approvisionnement en chaleur dans les communes et l'organiser dans une optique à long terme. 

Groupes cibles : Autorités communales

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Module 2 : Procédure

Guide et cahier des charges

Composants de la planification énergétique (guide et cahier des charges) :

  • Une carte permettant de visualiser les éléments contraignants et toutes les informations utiles
  • Un rapport de planification comprenant une formulation d’objectifs, une analyse des intérêts et une évaluation des impacts.
  • Les mesures à mettre en œuvre dans un délai de 15 ans au maximum.

Groupes cibles : Spécialistes

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Module 3 : Demande en énergie

Biland énergétique d'une commune

Le bilan estimatif de la demande énergétique se base sur des valeurs moyennes nationales en Suisse.

Le bilan détaillé implique des recherches approfondies sur la demande énergétique en matière de chaleur, à savoir le relevé précis de la consommation réelle de toutes les sources d'énergie disponibles sur le territoire communal.

Groupes cibles : Spécialistes

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Module 4 : Potentiel énergétique

Energies renouvelables et rejets de chaleur

Potentiel énergétique : La consommation énergétique d’une commune peut porter sur différentes sources d’énergies renouvelables et de rejets de chaleur. Quant à l’analyse du potentiel écologique en termes de chaleur et de production d'électricité, elle suppose un inventaire des ressources énergétiques renouvelables utilisées et non utilisées ainsi que des rejets de chaleur. 

Groupes cibles : Spécialistes

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Module 5 : Production de chaleur

Domaines d'utilisation et paramètres

Domaines d'utilisation de la production de chaleur : Au regard de l’application, de l’utilisation et de la charge environnementale, les installations de production de chaleur se différencient comme suit :

  • Approvisionnement dans un réseau de chaleur à distance ou de proximité
  • Production de chaleur à basse
  • ou haute température
  • Ressources énergétiques ne pouvant être utilisées qu’à l’endroit d’où elles émanent

Groupes cibles : Spécialistes 

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Module 6 : Réeseaux de chaleur

Réalisation et rentabilité

Rentabilité économique : Pour tester la rentabilité économique d’un réseau de chaleur, il convient de clarifier la question des coûts de la production d’énergie, la densité thermique et les besoins en chaleur des bâtiments, ainsi que des coûts de distribution de l’énergie dans le périmètre à desservir.

Groupes cibles : Spécialistes

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Module 7 : Mise en oeuvre

Instruments et champs d'action

Instruments et champs d’action : Réussir la mise en œuvre de la planification énergétique territoriale nécessite une définition précise des principaux champs d‘action et des outils à utiliser.

Groupes cibles : Spécialistes

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Module 8 : Contrôle des résultats

Méthodologie et indicateurs
 

Contrôle des résultats : Le contrôle des résultats se décline en fonction des secteurs à alimenter en priorité (Module 2), de la demande énergétique actuelle et future (Module 3), du potentiel énergétique disponible (Module 4) et des mesures définies pour la mise en œuvre (Module 7).
Groupes cibles : Spécialistes

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Module 9 : Licence EDL

Droits et obligations
Cet module est disponible en allemand.

Pour garantir le bon déroulement des projets, de la construction et de l'exploitation du réseau de chaleur à distance, les communes et les prestataires du domaine énergétique sont tenus de régler entre eux leurs droits et leurs obligations. L'octroi d'une concession ou l'établissement d'un contrat de collaboration peuvent servir de base.

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Module 10 : Stratégie gaz

Cet module est disponible en allemand.

In diesem Modul soll differenziert auf das Thema Gasstrategie der Gemeinden und der Gasanbieter eingegangen werden. Es zeigt die Bedeutung der Gasversorgung, die Grundsätze der Energieversorgung sowie die Handlungsmöglichkeiten der Gemeinden und der Gasversorgungsunternehmen auf.

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