Villes et communes innovantes

Le programme s’adresse aux villes et communes ayant une politique énergétique et climatique active et engagée (p. ex. label Cité de l’énergie, certification ISO 50001, bilan énergétique ou autres).

Le programme soutient jusqu’à deux projets individuels avec des contributions allant de CHF 30’000 à CHF 50'000 et prend en charge au maximum 40 % des coûts totaux du projet.

Peuvent donner droit à une subvention l’élaboration de principes de base, de concepts, d’études préliminaires et d’études de faisabilité relatifs à des projets dans le domaine du bâtiment, de la mobilité et des infrastructures, ainsi que les services de monitoring et d’optimisation. Les mesures de communication et de sensibilisation accompagnant les projets peuvent aussi donner droit à une subvention. Vous trouverez en annexe de l’aide-mémoire des exemples de projets donnant droit à une subvention.

L’appel à projets actuel se focalise sur deux thèmes prioritaires : les projets relevant des domaines « zéro net / énergie hivernale » et « micromobilité » sont particulièrement souhaités. Vous trouverez des détails sur les thèmes prioritaires dans l’aide-mémoire.

Les coûts connus ou prévisibles du projet doivent être budgétisés de manière claire dans l’offre. Les coûts internes des responsables de projet peuvent être pris en compte. Le financement de 60 % des coûts du projet par l’organisme responsable doit être assuré de manière complète et vérifiable au moment de la soumission de l’offre.

Orange : phases des projets pouvant donner droit à une subvention
Bleu : phases des projets ne donnant pas droit à une subvention

Parmi les 57 demandes reçues, les 39 villes et communes suivantes se sont vu octroyer des subventions :

Suisse alémanique : Aarau, Aesch, Chur, Dietikon, Frauenfeld, Gossau ZH, Herisau, Horw, Küssnacht, Leuk, Malans, Maur, Muri b. Bern, Ostermundigen, Rapperswil-Jona, Romanshorn, Rothenburg, Rüti ZH, Schaffhausen, Schlieren, Unterbäch, Wil, Windisch, Worb

Suisse romande : Ecublens, Gland, Grandfontaine, Nyon, Romanel-sur-Morges, Sierre

Suisse italienne : Airolo, Bellinzona, Castel San Pietro, Collina d’Oro, Lugano, Novazzano, Stabio, Val Mara, Vezia

Les villes lauréates bénéficient de subventions pour un montant total d’environ CHF 1'600'000. Les coûts des projets s’élèvent au total à environ CHF 5'450'000.

La demande a considérablement augmenté. Par rapport à 2021, plus de 30 % de villes et communes supplémentaires ont introduit une demande. Le nombre d’octrois a aussi augmenté de 30 %.

Vous trouvez ici une vue d’ensemble des projets lauréats des différentes villes et communes ainsi que des grandes thématiques du programme de soutien 2023.